Informations légales
Le site web www.chateaudelapichonniere.com appartient et est géré par : Robert de Lamotte
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Robert de Lamotte
Robert de Lamotte - Château de la Pichonnière
SIRET et dont le siège social est situé :
La Pichonnière
49390 Charce Saint Ellier Sur Aubance
Tel: 0623153037
Plateforme de conception Web :
Droit d'accès et de rectification aux informations nominatives
Toute personne au sujet de laquelle des données nominatives ont été recueillies sur le site www.chateaudelapichonniere.com dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38 de la loi Informatiques et Libertés) et d'un droit de rectification (article 36 de la loi Informatiques et Libertés) aux informations personnelles la concernant. Le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Le titulaire du droit d'accès peut à tout moment exercer ce droit en contactant la société Benjamin Roca (contact@chateaudelapichonniere.com), au en écrivant à à la société à l'adresse figurant en en-tête de ce texte.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site www.chateaudelapichonniere.com constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de Robert de Lamotte.
DE LAMOTTE respecte la loi informatique et libertés de 1978.
En application de la loi (Articles 24I. 25II. 26IV et 27III) n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique. aux fichiers et aux libertés. vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi). d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation. la communication ou la conservation est interdite.
Enregistré : auprès de la
CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro de déclaration
1495602.Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@chateaudelapichonniere.com